Rédaction de compromis de vente et de promesse de vente à Marseille 13007

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MAISON T5 PLAN DE CUQUES + STUDIO

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PLAN DE CUQUES 13380 – Sur 1030 m² Maison T5 94 m² et studio indépendant d'environ 41 m², abris de jardin, sur les hauteurs de Plan-de-Cuques avec un accès direct à la COLLINESituée sur le secteur recherché de Plan-de-Cuques, cette propriété offre un cadre de vie privilégié, au calme absolu, avec ...

Je suis en couple, pourquoi me marier ou me pacser ?

Concubinage, pacs, mariage… Faut-il que je me pose la question? La situation du couple évolue tout au long de la vie. En effet si le mariage sous le régime de la communauté a été le modèle pendant de nombreuses années, la société a évolué. La gestion des biens du couple, les acquisitions im...

Frais d’acquisition ou frais de notaire en cas d'achat d'un bien immobilier dans les Bouches-du-Rhône

Dans le cadre d’un projet immobilier, il y a des frais d’acquisition qui souvent nommés à tort « frais de notaire ». Ces frais sont à prendre en compte lors de l’achat car ils sont une charge supplémentaire qui vient se greffer au prix. La majeure partie de ces frais, en principe à la charge de l...

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Demander conseil à son Notaire pour adopter l’enfant de son conjoint

Au sein d’une société où le nombre de familles recomposées est en constante augmentation, la question de l’adoption de l’enfant du conjoint se pose régulièrement. Cette procédure implique des droits et des obligations tant pour l’adopté que pour l’adoptant. L’adoption simple est la forme d’adoptio...

Conseils pour la rédaction de statuts de société en France - Étude Michel 1574 à Allauch (13190)

Conseils pour la Rédaction de Statuts de Société en France - Étude Michel 1574 à Allauch (13190) La rédaction de statuts de société est une étape à ne surtout pas négliger dans la création d'une entreprise en France. Les statuts sont le document juridique qui définit les règles de fonctionnement ...

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Notaire pour rédiger son testament à Allauch et Marseille

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Service Etat-civil et urbanisme Allauch Mairie.

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