Ce service accompagne les particuliers dans leurs démarches relatives à l’installation de leur solution d’assainissement. Il délivre les attestations de raccordement et contrôle par conséquent la conformité desdites installations. (art. R 2224-19 et suivants du code général des collectivités terr...
*** sous compromis *** Marseille entre TERRE et MER, sur les toits de la cité phocéenne, voici en exclusivité une adresse d’exception ! En étage élevé d’un bâtiment emblématique du Carré d’Or à Marseille 13008 : cet appartement T4 de 91 m² dispose aujourd’hui de 2 chambres ainsi que d’un double s...
Comment optimiser la transmission d’une entreprise ou d’une société ayant une activité industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou libérale? La mise en place « d’un pacte Dutreil » est généralement préconisée.
Il permettra ainsi, en respectant certains seuils de détention et des règles de ...
Vous pensez déjà à vous organiser de la meilleure façon pour choisir l'ordre de vos héritiers ou la répartition de votre patrimoine? Le testament, dans les limites prévues par la loi concernant les héritiers réservataires; vous permet d'avantager un enfant ou conjoint; de déshériter un héritier no...
Estimation immobilière en cas de succession, donation, divorce, vente réalisée par votre étude notariale en région marseillaise
Est-ce que votre notaire peut s'occuper de l'évaluation de votre bien immobilier à Marseille ?
Dans l'accompagnement proposé par les notaires en France, l'évalua...
En savoir plus
center_focus_strong
Notre zone d'activité pour ce service
Rédaction de compromis de vente et de promesse de vente à
Au sein d’une société où le nombre de familles recomposées est en constante augmentation, la question de l’adoption de l’enfant du conjoint se pose régulièrement. Cette procédure implique des droits et des obligations tant pour l’adopté que pour l’adoptant. L’adoption simple est la forme d’adoptio...
En savoir plus
Vous êtes intéressé par : Rédaction de compromis de vente et de promesse de vente à Gémenos 13420
Règlement de succession, vente et achat de biens immobiliers, rédaction de testament : vous recherchez un notaire en urgence à Gémenos 13420 ?
Faites confiance à Etude MICHEL 1574, votre étude notariale à Gémenos 13420.
Conseils pour l'adoption d'un enfant par un notaire à Gémenos 13420.
Achat de bien immobilier pour défiscalisation à Gémenos 13420.
Conseils et constitution de statuts de société à Gémenos 13420.
Notre étude notariale vous accompagne sur l'ensemble de vos besoins juridiques. Nous sommes compétents en droit de la famille et droit de l'immobilier.
Pour contacter Etude MICHEL 1574, rendez-vous sur la page de contact et remplissez le formulaire de contact ou appelez-nous au 04 69 00 17 40.
Prenez rendez-vous
Les champs indiqués par un astérisque (*) sont obligatoires
Annuaire digital répertoriant le meilleur des sociétés spécialisées dans l'aide à domicile et du service à la personne ALLAUCH. Le site guidejalis.com est incontournable pour découvrir les professionnels près de chez vous..
Pour toutes les démarches relatives aux sociétés, les Notaires - au même titre que les particuliers - se rapprochent du Greffe du Tribunal de Commerce dont ils dépendent. Que cela concerne les kbis, les immatriculations ou toutes informations utiles aux formalités administratives, le Greffe est u...
À la recherche d’ une agence digitale pour vous permettre de créer un site internet professionnel
? N’hésitez pas à découvrir notre partenaire Jalis web agency et son équipe de professionnels du digital..
