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Conseils de notaire pour adopter l'enfant de son conjoint à Allauch 13190

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SOUS COMPROMIS -- Vente Maison T4 100m² à Marseille Château Gombert

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Prix : 505000€
Référence : MM20239
Vente de Maison 4 pièces à Marseille Château Gombert Prix : 505 000 € Dont prix de vente : 480 952 €Dont HN* : 24 048 € (5.0%)Charge acquéreur     Description du bien Maison T4 / villa à vendre - MARSEILLE 13 (13013)CHATEAU GOMBERT - MAISON INDEPENDANT...
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SOUS COMPROMIS --- Vente Maison/villa de 5 pièces à ALLAUCH (13190)
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Vente Maison/villa de 5 pièces à ALLAUCH (13190)   DESCRIPTION MAISON INDIVIDUELLE de 108 m² : T4 à l'étage et dépendance en rez-de-chaussée, garageSur une parcelle de 672 m², ce bien à rafraichir propose à l'étage un salon de 34 m² avec cuisine attenante de 7 m², 3 cham...
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Dans quel cas faut-il faire un de contrat de mariage ?

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L'étude Michel vous accompagne dans vos démarches concernant le Droit de la famille, notamment lors de la nécessité de rédiger un contrat de mariage. Mais dans quels cas faut-il le faire ?   Contrats de Mariage : Rédaction et Conseils de votre notaire à Marseille et Aubagne La rédaction d'un co...
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Retour sur un arrêt de la Cour de cassation : clause d’inaliénabilité et hypothèque

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L'Etude Michel fait référence ici à un bien particulier en Droit de la famille : l’utilisation d’un bien reçu par donation. Un bénéficiaire reçoit donc de ses parents un bien immobilier suite à une donation. Dans l’acte reçu chez le Notaire, une clause d’inaliénabilité est prévue, ce qui veut di...
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Conseils pour la Planification Successorale - Étude Michel 1574 à Allauch (13190)

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La planification successorale est une étape cruciale de la gestion patrimoniale qui permet de préparer la transmission de vos biens à vos héritiers dans les meilleures conditions. L'Étude Michel 1574 à Allauch (13190) est là pour vous guider à travers ce processus complexe et vous fournir des cons...
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La Chambre des Notaires de France regroupe toutes les études de notaires. Elle intervient dans l'accueil et le renseignement du public dans le cadre de l'accès au droit, l'amélioration des pratiques notariales, et le développement de nouvelles techniques d'exercice de la profession.    
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Administration notariale : Le conseil Régional des Notaires de la cour d'appel d'Aix en Provence

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Le conseil Régional des Notaires de la cour d'appel d'Aix en Provence regroupe toutes les instances notariales de la région. Vous pouvez ainsi accès à un calculateur de frais de notaire, un simulateur de plus-values, des informations juridiques, la lettre du notaire.   Conseil Régional des Nota...
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