SOUS COMPROMIS MARSEILLE 13011 LES CAMOINS Villa T5 138 m² + studio 65 m² + atelier + abri auto
Maison individuelle saine d’une surface de plain-pied de 138 m², avec rez-de-jardin aménagé de 65 m² plus 42 m² atelier, sur une parcelle de 715 m² Dans un lotissement fermé et sécurisé, au cœur d'un...
Lors du décès d’une personne, il est nécessaire d’ouvrir un dossier de succession chez un Notaire afin de faire établir l’acte de notoriété (permettant de prouver sa qualité d'héritier) ainsi que l’attestation de propriété immobilière (pour la transmission du patrimoine).
Pour ce faire, il est ut...
Allauch - Chemin du TardinaouA vendre terrain 671 m² avec Permis de Construire et projet constructeur validé pour une maison T4 92 m² en R+1Ce terrain clôturé est situé dans un environnement calme et arboré avec une vue dégagée.Viabilités en bordure. Assainissement individuel.
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BRIGNOLES A VENDRE Maison de village T5 99 m² avec caveDans une rue calme au coeur de la vieille ville, à proximité d'espaces de stationnement; ce bien offre de beaux volumes répartis comme suit sur 3 niveaux :Au Rez-de-Chaussée, entrée, salon avec poêle à bois, cuisine ouverte, WCAu 1er étage, 2 ...
Le conjoint survivant est-il protégé?
Depuis 2001, la protection du conjoint survivant a été prévue par des dispositions légales.
Le Code civil lui assure de rester dans le logement familial ainsi que des droits en propriété ou en jouissance sur le patrimoine successoral selon la compositi...
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