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Accompagnement pour l'acquisition d'un bien immobilier neuf à Venelles près d'Aix-en-Provence

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Démarche chez un Notaire pour une donation-partage dans les Bouches-du-Rhône

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La donation-partage donne la possibilité aux parents de partager leurs biens de leur vivant et donc de régler une partie de leur succession à venir. Les enfants sont donc les bénéficiaires de cette donation-partage. Ce qui permet, au-delà des avantages fiscaux, de s’assurer de l’équilibre du parta...
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Villa familiale 6 pièces – Secteur Bon Rencontre / Logis Neuf - ALLAUCH proche de Marseille, esprit campagne Située dans un environnement recherché, cette villa individuelle édifiée en 1986 développe environ 137 m² habitables, complétés par un spacieux garage, le tout sur une parcelle d’environ 5...
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Dossier de diagnostics techniques nécessaires lors de la vente ou l’achat d’un bien chez votre Notaire

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Lorsque vous vendez ou achetez un bien immobilier, un certain nombre de diagnostics sont obligatoires. Ils font partie des pièces nécessaires à la signature du compromis.   Le tableau du dossier de diagnostics techniques dressé ci-après est tel que prévu par les articles L 271-4 à L 271-6 du Cod...
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Nos prestations sur le secteur de Venelles près d'Aix-en-Provence

Conseils du Notaire pour vendre un bien immobilier en lotissement dans les Bouches du Rhône

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L'Etude Michel, basée à Allauch proche de Plan-de-Cuques, accompagne les promoteurs et constructeurs immobiliers lors de projets de construction. Nous nous occupons ainsi de la rédaction des actes notariaux et de toutes les démarches liées à la promotion immobilière.   Vente d’un bien immobilie...
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Demander conseil à son Notaire pour adopter l’enfant de son conjoint

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Au sein d’une société où le nombre de familles recomposées est en constante augmentation, la question de l’adoption de l’enfant du conjoint se pose régulièrement. Cette procédure implique des droits et des obligations tant pour l’adopté que pour l’adoptant. L’adoption simple est la forme d’adoptio...
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Notre zone d'activité pour ce service Accompagnement pour l'acquisition d'un bien immobilier neuf à

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La Mairie de Plan-de-Cuques est présente pour toutes vos démarches administratives (Acte d'état civil, permis de construire...). Mairie de Plan-de-Cuques28 Avenue Frédéric Chevillon13380 PLAN DE CUQUESTéléphone : 04 91 10 40 40
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Service de consultation du plan cadatral - France : CADASTRE

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Grâce au site du Cadastre, il est possible de consulter le plan cadastral français afin de retrouver une parcelle, un lot, etc. Les feuilles de plans représentent la France et sa division en section.Ce service est disponible sur Marseille et sur toute la France
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