Accompagnement pour l'acquisition d'un bien immobilier neuf à Marseille 13012

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Accompagnement pour l'acquisition d'un bien immobilier neuf à Marseille 13012

Quelles sont les pièces à donner au notaire lors de l’ouverture d’un dossier de succession à Allauch ?

Découvrez les pièces à fournir pour l’ouverture d’un dossier de succession. Contactez l'Étude Michel 1574, notaire à Allauch, pour un accompagnement personnalisé.

Retour sur un arrêt de la Cour de cassation : clause d’inaliénabilité et hypothèque

L'Etude Michel fait référence ici à un bien particulier en Droit de la famille : l’utilisation d’un bien reçu par donation. Un bénéficiaire reçoit donc de ses parents un bien immobilier suite à une donation. Dans l’acte reçu chez le Notaire, une clause d’inaliénabilité est prévue, ce qui veut di...

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Nos prestations sur le secteur de Marseille 13012

Réflexions stratégiques assurées par notaires et collaborateurs

Les conséquences fiscales du mariage, du PACS et du concubinage

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Chambre départementale des Notaires des Bouches du Rhône.

L'Etude Michel fait partie de la Chambre départementale des Notaires des Bouches du Rhône. Cette instance comprend 600 notaires rattachés, 206 offices représentées. La chambre des notaires accueille le public à Marseille : Chambre des Notaires des Bouches du Rhône 77 boulevard Périer1...

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