Notaire pour conseils juridiques en droit immobilier à Venelles près d'Aix-en-Provence

Name: Etude MICHEL 1574
Address: Traverse Emile CARVIN, Allauch, 13190, FR
Telephone: 04 69 00 17 40

Notaire pour conseils juridiques en droit immobilier à Venelles près d'Aix-en-Provence

ALLAUCH – Propriété 7 pièces 290 m² sur 2000 m² – proximité Marseille 12

Prix : 865000€

À VENDRE ALLAUCH 13190 – Propriété 7 pièces 290 m² habitables sur 2000 m² – Calme absolu, piscine, appartement en rez-de-jardin indépendant, garage, cave UN ENVIRONNEMENT PRESERVE à proximité de Marseille 13012 et 13011En retrait de l’agitation urbaine, cette propriété conjugue le calme de la cam...

Quelle est la protection pour le conjoint survivant?

Le conjoint survivant est-il protégé? Depuis 2001, la protection du conjoint survivant a été prévue par des dispositions légales. Le Code civil lui assure de rester dans le logement familial ainsi que des droits en propriété ou en jouissance sur le patrimoine successoral selon la compositi...

Retour sur un arrêt de la Cour de cassation : clause d’inaliénabilité et hypothèque

L'Etude Michel fait référence ici à un bien particulier en Droit de la famille : l’utilisation d’un bien reçu par donation. Un bénéficiaire reçoit donc de ses parents un bien immobilier suite à une donation. Dans l’acte reçu chez le Notaire, une clause d’inaliénabilité est prévue, ce qui veut di...

place

Nos prestations sur le secteur de Venelles près d'Aix-en-Provence

Démarche chez un Notaire pour une donation-partage dans les Bouches-du-Rhône

La donation-partage donne la possibilité aux parents de partager leurs biens de leur vivant et donc de régler une partie de leur succession à venir. Les enfants sont donc les bénéficiaires de cette donation-partage. Ce qui permet, au-delà des avantages fiscaux, de s’assurer de l’équilibre du parta...

VUE MER sur la rade de Marseille Appartement 3 pièces 78 m² - garage

Prix : 379800€

VUE MER Appartement 79 m² T3 avec GARAGE - 2 terrassesAu coeur du village d'Allauch, ce bien lumineux offre une vue panoramique sur Marseille, Mer et collines.A proximité immédiate de toutes les commodités.La pièce à vivre de 45 m² dispose de 2 terrasses couvertes avec double exposition SUD-OUEST ...

VUE MER MAISON DE VILLAGE T4 ALLAUCH terrasse Sud Ouest

Prix : 357000€

** sous offre *** VUE MER - ALLAUCH VILLAGE - Maison de village traversante 91 m² T4 avec extérieur EXPOSITION SUD-OUEST Au coeur du village un bien offrant le charme d'antan, avec terrasse ombragée et vue dégagée Cave. Possibilité d'acquérir un GARAGE en sus à proximité immédiateAu niveau de l'e...

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