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Conseils de notaire pour adopter l'enfant de son conjoint à Cassis 13260

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SOUS COMPROMIS -- Vente Maison T4 100m² à Marseille Château Gombert

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Prix : 505000€
Référence : MM20239
Vente de Maison 4 pièces à Marseille Château Gombert Prix : 505 000 € Dont prix de vente : 480 952 €Dont HN* : 24 048 € (5.0%)Charge acquéreur     Description du bien Maison T4 / villa à vendre - MARSEILLE 13 (13013)CHATEAU GOMBERT - MAISON INDEPENDANT...
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MAISON DE VILLE individuelle avec GARAGE et COUR Marseille 4ème

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A Marseille 13004 MAISON DE VILLE 33 m² traversante individuelle avec GARAGE 30 m² et COUR 20 m² au calmeCe bien dans le quartier des Chartreux bénéficie d'un grand garage avec espace buanderie puis à l'étage l'habitation distribuée comme suit:Espace de vie de 17 m², chambre 8.5 m², bureau attena...
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Le Règlement National d’Urbanisme ou RNU est l’ensemble des règles qui détermine sur tout le territoire les autorisations de construction et d’installation. Ces règles s’appliquent partiellement selon les documents d’urbanisme des communes concernées  et intégralement pour les communes qui ne dis...
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Dans le cadre d’un projet immobilier, il y a des frais d’acquisition qui souvent nommés à tort « frais de notaire ». Ces frais sont à prendre en compte lors de l’achat car ils sont une charge supplémentaire qui vient se greffer au prix. La majeure partie de ces frais, en principe à la charge de l...
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Le divorce par consentement mutuel (articles 229-1 à 232 du C. civil)Vous optez pour un divorce par consentement mutuel? Il s'agit d'une procédure sans juge, impliquant une entente sur le principe et sur tous les points de la vie jusqu'alors partagée, savoir le sors de la résidence principale, le ...
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Vente d'un bien immobilier dans le neuf ou dans l'ancien à Allauch via un notaire

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Votre notaire Étude Michel 1574 à Allauch est votre partenaire privilégié Confiez la vente de votre bien immobilier à l’expertise de l’Étude Michel 1574. Notre notaire vous guide avec rigueur et impartialité à chaque étape du processus pour assurer une transaction fluide et sécurisée, qu’il s’agi...
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE à Marseille 13006

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Pour toutes les démarches relatives aux sociétés, les Notaires - au même titre que les particuliers -  se rapprochent du Greffe du Tribunal de Commerce dont ils dépendent. Que cela concerne les kbis, les immatriculations ou toutes informations utiles aux formalités administratives, le Greffe est u...
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La Chambre des Notaires de France regroupe toutes les études de notaires. Elle intervient dans l'accueil et le renseignement du public dans le cadre de l'accès au droit, l'amélioration des pratiques notariales, et le développement de nouvelles techniques d'exercice de la profession.    
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Administration notariale : Le conseil Régional des Notaires de la cour d'appel d'Aix en Provence

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