Vous avez fait une offre d'achat sur un appartement ou une maison en copropriété sur Allauch, Plan de Cuques ou en région marseillaise? Devenir propriétaire d’un bien immobilier en copropriété dans l'ancien implique de porter son attention sur quelques points importants avant de s'engag...
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Vous êtes en couple depuis un certain temps et vous vous demandez, pourquoi ne pas vous pacser et bénéficier en plus de certains avantages ?
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MARSEILLE côté nature
13008 LES GOUDES Maison 3 pièces 48 m² avec cour et terrasseA quelques pas de la MER, située au cœur du pittoresque quartier des Goudes, cette maison en pleine propriété sur une parcelle de 64 m², offre un cadre de vie rare et privilégié, à proximité du Parc National des Cal...
Le Règlement National d’Urbanisme ou RNU est l’ensemble des règles qui détermine sur tout le territoire les autorisations de construction et d’installation.
Ces règles s’appliquent partiellement selon les documents d’urbanisme des communes concernées et intégralement pour les communes qui ne dis...
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Notre zone d'activité pour ce service
Notaire en droit de la famille pour règlement de divorce
L'Etude Michel fait référence ici à un bien particulier en Droit de la famille : l’utilisation d’un bien reçu par donation.
Un bénéficiaire reçoit donc de ses parents un bien immobilier suite à une donation.
Dans l’acte reçu chez le Notaire, une clause d’inaliénabilité est prévue, ce qui veut di...
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L'Etude Michel 1574, deux adresses à Allauch et Plan de Cuques...
Site: allauch.com
Le conseil Régional des Notaires de la cour d'appel d'Aix en Provence regroupe toutes les instances notariales de la région.
Vous pouvez ainsi accès à un calculateur de frais de notaire, un simulateur de plus-values, des informations juridiques, la lettre du notaire.
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Grâce au site du Cadastre, il est possible de consulter le plan cadastral français afin de retrouver une parcelle, un lot, etc.
Les feuilles de plans représentent la France et sa division en section.Ce service est disponible sur Marseille et sur toute la France
